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Analyse des dispositions du code d'instruction criminelle [Texte imprimé] : Relations aux fonctions de la police judiciaire et de la police simple ; à l'usage des MAires, Adjoints, et autres Offici

Editeur :
Impr. de Dejussieu-Delorme
Année de parution :
1812
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Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, offic

Editeur :
Tourneux
Année de parution :
1821
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Bibliothèque des commissaires de police, ou Manuel de police judiciaire, administrative, municipale et rurale... par Charles Tricot,...

Editeur :
Humbert
Année de parution :
1861
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Code de police, contenant le texte des nouvelles lois sur la police et une instruction de ces lois, par Guichard

Année de parution :
1792
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Le diable dans un bénitier et la métamorphose du gazetier cuirassé en mouche, ou tentative du sieur receveur, inspecteur de la police de Paris, pour établir à Londres une police à l'instar de ce

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LivreDisponible

Histoire de la police à Chalon-sur-Saône sous l'Occupation

Auteurs :
Tatreaux, Roland Auteur du texte
Editeur :
Société d'histoire et d'archéologie de Chalon-sur-Saône
Année de parution :
2021
Disponible
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La Police dévoilée depuis la Restauration, et notamment sous MM. Franchet et Delavau, par M. Froment,... [Rédigé par M. Guyon] 2e édition

Editeur :
Lemonnier
Année de parution :
1829
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Extrait des Registres des délibérations de la commune de Dijon, du Samedi 14 Novembre 1789, concernant les grains, la police des marchés et les bois de chauffage [Texte imprimé]

Editeur :
s.n.
Année de parution :
1789
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Ordonnance de police concernant les domestiques du 6 Novembre 1778

Année de parution :
1778
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Arrêté du Directoire du département de Saône-et-Loire sur la conduite, la police et la comptabilité des Atteliers de secours, établis par sa Délibération du 13 Avril, présent mois

Année de parution :
1791
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Opinion de M. le Vte de Chateaubriand,... sur le projet de loi relatif à la police de la presse...

Editeur :
Ladvocat
Année de parution :
1827
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Manuel alphabétique des Maires, de leurs adjoints et des commissaires de police

Année de parution :
1805
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