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Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, et la discussion au Corps législatif, suivi 1 du Code d'instruction criminelle, du Code pénal ordina

Editeur :
L. Larose
Année de parution :
1857
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La justice révolutionnaire à Paris et dans les Départements. Dépt de Saône-et-Loire / Ch. Berriat Saint-Prix

Auteurs :
Berriat-Saint-Prix, Charles Auteur
Editeur :
Dumoulin
Année de parution :
1870
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Justice imminente

Auteurs :
Hoffman, Jilliane Auteur du texte
Esch, Jean Traducteur
Editeur :
Éd. des 2 terres
Année de parution :
2004
Disponible
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Soif de justice

Les légendaires, origines
Tome :
6
Auteurs :
Sobral, Patrick Auteur
Pop Technicien graphique
Editeur :
Guy Delcourt Productions
Année de parution :
2025
Disponible
Livre numériqueDisponible

La Justice des hommes

Editeur :
POL Editeur
Année de parution :
2023
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Edmond Seligman. La Justice en France pendant la Révolution...

Editeur :
Plon-Nourrit et Cie
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Le Palais de justice de Dijon

Auteurs :
Colombet Albert , Auteur
Editeur :
l'Arche d'or
Année de parution :
1982
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Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions des coutumes du comté de Bourgogne, avec des traités à l'usage de la même province, etc.

Auteurs :
Dunod de Charnage, François-Ignace Auteur
Année de parution :
1756
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Avis au Tiers-Etat de Bourgogne, concernant les Justices seigneuriales

Année de parution :
1789
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Divine justice

Auteurs :
Buckley, Christopher Auteur du texte
Sarda, Yves Traducteur
Editeur :
Éd. Baker street
Année de parution :
2010
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Henri Pensa,... L'Algérie, organisation politique et administrative, justice, sécurité, instruction publique, travaux publics, colonisation française et européenne, agriculture et forêts, propri

Editeur :
J. Rothschild
Année de parution :
1894
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Défense de la justice, de la souveraineté du roi, de la sentence du souverain conseil de Brabant et du droit des ecclésiastiques, dans la cause de M. Guil. Vande Nesse, pasteur de Sainte-Catherine,

Auteurs :
Quesnel, Pasquier Auteur
Année de parution :
1708
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